logo-isabellesanson

 

© Cabinet Isabelle SANSON – Tous droits réservés

Cabinet Isabelle SANSON Expertise comptable

2 rue de Juillet
35000 RENNES FRA
contact : contact@isabellesanson.com

Immatriculée au RCS de Rennes sous le n° 412 066 508

Directeur de la publication : Isabelle SANSON

Crédits photos : MARIS Conseil, Nelly André, Shutterstock & Augusto Cabral Graphiste Rennes

Cabinet de communication

Le site internet de Isabelle Sanson Expert-comptable a été conçu et réalisé par le cabinet de communication MARIS Conseil et Augusto CABRAL Graphiste Rennes
1 rue des Portes Mordelaises
35000 RENNES FRA
Tél : 02 56 51 72 70
Fax : 02 56 51 72 70

contact@maris-conseil.com
contact@augustocabral.com

Hébergeur OVH
140 quai Sartel – 59100 ROUBAIX FRA
Tél. 03 20 20 09 58

Conformément à l’article 15 de la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Informatiques et Libertés

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichier et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à Isabelle SANSON, soit par courrier (adresse figurant ci-dessus), soit par email.

Droits d’auteur
(texte, photos…)

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de Cabinet Isabelle SANSON ou de tiers ayant autorisé Cabinet Isabelle SANSON à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants le Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. (production Nelly ANDRE)
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Cabinet Isabelle SANSON est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Responsabilités
La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.
Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit « site liant », vers celui de Cabinet Isabelle SANSON, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

Votre attention
Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d’utiliser la voie postale.